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Marques déposées par SATELCOM INTERNATIONAL
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TELCOM ETOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELCOM ETOILE
SATELCOM INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
1544104
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1999
TELCOM ETOILE de SATELCOM INTERNATIONAL

Présentation de la marque TELCOM ETOILE

Déposée le 20 avril 1989 par SATELCOM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TELCOM ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SATELCOM INTERNATIONAL, domicilié(e) 46 avenue d'Ivry, 75013 PARISSAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), 6 avenue d'Iéna 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Béatrice CEREZ-BUSNEL - France.

La marque TELCOM ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELCOM ETOILE est expirée depuis le 20 avril 1999.

SATELCOM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TELSAT DIAMANT , TELSAT ZOOM , SILFAX , MULTI-RESSOURCES , TELSAT PRISME , TELSAT AZUR , IMASAT , TELSAT VISION , TELSAT TURQUOISE , AIS


SATELCOM INTERNATIONAL - 46 avenue d'Ivry, 75013 PARISSAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), 6 avenue d'Iéna 75116 PARIS - France


Madame Béatrice CEREZ-BUSNEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Inscription le 13 août 1997 - Transmission totale de propriété n°242305 - Publication au BOPI 1997-08-13

Inscription le 13 août 1997 - Transmission totale de propriété n°242304 - Publication au BOPI 1997-08-13

Inscription le 27 mars 1992 - Transmission de propriété n°61625 - Publication au BOPI 1992-03-27

Autocommutateur, système de commutation de signaux de données de parole